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ASL La Clairière
Règles
      Un projet de modification ? Toute modification de façades, combles, vérandas, sas d’entrée, doit faire l’objet d’un projet écrit présenté par le propriétaire à l’ASL “La Clairière” qui transmettra, après avis, à la commission d’architecture de Chevry 2, seule habilitée à délivrer les autorisations nécessaires.      ASL Chevry 2 : http://www.aslchevry.fr   à la page “Architecture” Le Plan local d’urbanisme 2016 : à consulter en mairie
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Un projet de modification ? Des fiches techniques sont mises à votre disposition pour rappeler les règles de chacune de ces modifications. Nous ferons en sorte d’en ajouter d’autres. Suivez la procédure en six étapes 1) Compléter la “Demande d’autorisation pour constructions, travaux, installations, additions, modifications et aménagements” de l'ASL Chevry 2 en veillant à faire les plans cotés. 2) Afin d'obtenir l'avis de l'ASL de quartier, transmettre au bureau cette demande complétée le plus précisément possible. Le dossier sera alors étudié au cours de la réunion mensuelle la plus proche. 3) Si l'ASL de quartier émet un avis favorable, transmettre cette demande (en joignant l'avis) à la commission d'architecture de l'ASL Chevry 2. Celle-ci peut vous convoquer pour instruire le dossier. 4) Si le syndicat de l'ASL Chevry 2 donne son accord, remplir une déclaration préalable de travaux ou une demande de permis pour les extensions et la déposer en Mairie, le délai d'instruction étant de deux mois. 5) Si la réponse est favorable, les travaux peuvent être démarrés. Une non-réponse dans les deux mois équivaut à un accord tacite de la Mairie. 6) À la fin des travaux, faire une déclaration à l’ASL attestant de l'achèvement et de la conformité des travaux. Court alors un délai d'instruction de quatre mois pendant lequel, avec prise de rendez- vous, l’ASL vient constater la conformité des travaux, sinon l’accord est tacite. Pour les étapes 1 et 6, le document est disponible auprès de votre ASL ou de celle de Chevry 2. Les documents nécessaires à l’étape 4 sont disponibles à la Mairie, au bureau de l’urbanisme.
Rappel de quelques règles édictées dans le Cahier des charges et dans le Règlement intérieur Garages : Sont strictement interdits la réduction ou la suppression des garages privatifs. Portails et portillons Le portail doit s'ouvrir vers l'intérieur de la propriété ou être coulissant. La hauteur d'un portail est limitée à 1,40 m sauf si le portail installé lors de la construction à une hauteur supérieure. (Article 17 du Cahier des charges de Chevry 2) Les matériaux autorisés : bois naturel identique aux portes d’entrée Portes d’entrée Lors du changement des portes d’entrée, celles-ci doivent présenter les caractéristiques les plus proches de  celles d'origine en respectant au plus près la forme des moulurations (cf. fiche n° 8 du PLU). Le modèle  majoritaire dans le quartier est le modèle à caissons.   Une partie vitrée peut être mise en place en partie haute de forme rectangulaire ou demi-lune, ou la tierce.  Cette partie vitrée doit être exempte de toute décoration. La couleur doit respecter la palette de couleurs du quartier.  La palette de couleurs de “La Clairière” Huisseries (fenêtres et portes fenêtres), rambardes et balustrades : blanc pur RAL 9010  Murets et poteaux : briques de Vaugirard couleur léopard  Portes d’entrée : chêne (couleur d’origine) ou l’une des quatre couleurs suivantes : Rouge RAL 3005 /   Bleu RAL 5020 / Vert RAL 6005 / Gris RAL 7024. Porte de garage : blanc pur RAL 9010 / Ivoire clair RAL 1015 / Blanc crème RAL 9001 Volets : blanc pur RAL 9010 / gris RAL 7047 / Ivoire clair RAL 1015 / Blanc crème RAL 9001 (couleurs d’origine) OU l’une des quatre couleurs suivantes : Rouge RAL 3005 / Bleu RAL 5020 /   Vert RAL 6005 / Gris RAL 7024 Sas : blanc ou brun (selon le modèle de maison : voir plus haut)  Portail et portillon : blanc ou ton chêne  Crépi : blanc crème équivalent RAL 9001 pour faire contraste avec le blanc pur (RAL 9010) des fenêtres. Pergola : lasure bois foncé. Ce ne sont là que quelques règles. l’ensemble se trouve dans le Règlement intérieur. Un groupe de travail se penche sur les possibilités d’évolution du cahier des charges.
Pour toute question concernant l’architecture, vous pouvez contacter le  de l’ASL La Clairière. Vous pouvez aussi contacter un membre de la commission architecture de l’ASL Chevry 2 pour connaître par exemple une date de commission.